Jérôme Breuzet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jérôme BREUZET
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
1
• c) Membres pilotes de ligne représentant les entreprises de transport aérien
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
date_debut
=
"
2021-12-09
"
duree
=
"
trois ans
"
TREA2133763A
(source BODD)
nomination
30 Novembre 2021
30/11/2021
De:
Jérôme BREUZET
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
1
• c) Membres pilotes de ligne représentant les entreprises de transport aérien
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
date_debut
=
"
2018-12-09
"
duree
=
"
trois ans
"
TRAA1824469A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2018
25/12/2018
De:
Jérôme BREUZET
Objet:
membre titulaire du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:
M. Damien PALLANT
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TRAA1708128A
(source BODD)
nomination
25 Juin 2017
25/06/2017
De:
Jérôme BREUZET
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section transport et travail aériens
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
DEVA1527856A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2015
25/12/2015
De:
Jérôme BREUZET
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2012
10/11/2012
De:
Jérôme BREUZET
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
DEVA1234412A
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2012
10/11/2012
De:
Jérôme BREUZET
Objet:
membre suppléant
Remplace:
M. Luc BERTHIER
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1132283S
(source BODD)
nomination
25 Mars 2012
25/03/2012
De:
Jérôme BREUZET
Objet:
membre titulaire
Remplace:
M. Francis CLAR
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0915913S
(source BODD)
nomination
10 Août 2009
10/08/2009